Subventions - Conseil de ville et d'agglomération

Subventions accordées par le conseil municipal et le conseil d’agglomération.

Données et ressources (3)

Fiche descriptive du jeu de données

Organisation Ville de Montréal
Catégories Gouvernement et finances
Étiquettes Conseil d agglomération
Conseil municipal
Dépense
SG
Subvention
Licence Attribution (CC-BY 4.0)
Citation recommandée VILLE DE MONTRÉAL. Subventions - Conseil de ville et d'agglomération, [Jeu de données], dans Données Québec, 2014, mis à jour le 15 avril 2025. [https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/vmtl-subventions-conseil-de-ville-et-d-agglomeration], (consulté le 27 juillet 2025).
Responsable Service du greffe
Courriel donneesouvertes@montreal.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2012-08-01/à ce jour
Informations complémentaires

Dictionnaire de données

  • NOM DE L'ORGANISME (Texte variable) : Récipiendaire de la subvention
  • RÉPARTITITION (Texte variable) : Pourcentage de la subvention payée selon le partage de compétences entre les instances de la ville selon, entre autres, le Règlement sur les dépenses mixtes.
  • SERVICE (Liste de valeur) : Service émetteur de la subvention.
  • DIRECTION (Texte variable) : Direction émettrice de la subvention.
  • NUMÉRO DE DOSSIER (Numérique) : Numéro du dossier des instances décisionnelles.
  • OBJET (Texte variable) : Nature de la subvention
  • NUMÉRO DÉCISION (Texte variable) : Numéro de la résolution de l’instance décisionnelle compétente relative à l’émission de la subvention.
  • DATE SIGNATURE (Date) : Date de la signature de la résolution.
  • MONTANT (Numérique) : Montant de la subvention accordée.
Site internet de l'organisation ou de référence
Respect des lignes directrices 90.0%
Dernière modification (métadonnées ou ressources) 2025-04-15 14:43 EDT
Diffusion initiale 2014-03-19 14:02 EDT
Identifiant c792de47-9cc2-4d91-ba66-ca8d2b8d74ab