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Bureau de l'unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCe sont les points de service locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel...- CSV
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Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsUne aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...- CSV
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Agence régionale de mise en valeur des forêts privées
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...- CSV
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Plaintes reçues par l’Office de la protection du consommateur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueL’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces plaintes ont été analysées sommairement et portent...- CSV
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Types d’infractions potentielles aux lois de l’Office de la protection du consommateur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCette série de codes résume et regroupe les dispositions des lois dont la surveillance est sous la responsabilité de l’Office de la protection du consommateur. Un niveau de...- CSV
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Liste des commerçants participant à Parle consommation
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueMise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des commerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas participer...- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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Films disponibles à BAnQ (sur support physique)
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureListe des films sur support physique (DVD, Blu-ray) disponibles pour emprunt à BAnQ.- CSV
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Registre québécois des consultants en immigration
Catégories : Loi, justice et sécurité publique; Politiques socialesLe Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...- CSV
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et...- XLSX
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Documents publiés au Québec
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureBAnQ est une agence ISBN depuis 1979. À ce titre, elle agit en tant que représentante officielle de l’Agence francophone pour la numérotation internationale du livre (AFNIL)...- CSV
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Avertissement routier
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation des avertissements tels que les fermetures de route et de pont ou d’incident empêchant le libre passage sur un segment routier ou sur une structure.- HTML
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Condition routière hivernale du réseau routier
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportRéseau linéaire représentant par couleurs les conditions routières hivernale sur les segments de routes et d’autoroutes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de...- HTML
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Bâtiment
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : InfrastructuresEnsemble des bâtiments, principaux, accessoires et agricoles, avec adresses sur le territoire de la ville de Saguenay. Utilisation du bâtiment: Résidentielle Industries...- CSV
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Adresse ponctuelle
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : InfrastructuresEnsemble des adresses civiques et leur localisation ponctuelle sur le territoire de la ville de Saguenay- CSV
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Zonage
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage de la Ville de Saguenay- CSV
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Réseau routier
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : InfrastructuresEnsemble du réseau routier de la ville de Saguenay- CSV
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Fichier cumulatif des données des urgences
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéLe fichier des données cumulatives à l’urgence affiche le portrait global des indicateurs ciblés observés du 1er avril à la fin de la dernière période validée de l’année...- CSV
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Station météoroutière
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportDonnées de profondeur de gel et de dégel dans les chaussées des routes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD). Depuis la période...- HTML
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