Territoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.

Les routes et circuits touristiques du Québec représentent chacun un trajet à suivre le long d'un chemin pittoresque, axé sur une thématique distinctive et qui relie un certain...

Liste des prénoms masculins pour les enfants admissibles aux prestations familiales depuis 1980, incluant les bébés naissants vivant au Québec ou ayant immigrés au Québec. La...

Liste des prénoms féminins des enfants admissibles aux prestations familiales depuis 1980, incluant les bébés naissants vivant au Québec ou ayant immigrés au Québec. La banque...

Concentrations 4 minutes de H2S et SO2 mesurés de façon continue par le Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec (RSQAQ). Si vous avez des questions sur ces...

Liste des usines actives avec permis consommant plus de 2000 mètres cubes de matière ligneuse non ouvrée, tels les bois ronds, copeaux, sciures, rabotures, écorces, etc. Par...

Historique des bilans annuels de la qualité de l'air à Montréal. Le réseau de surveillance de la qualité de l'air (RSQA) mesure les concentrations de polluants dans l'air...

Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques, le contenu de ce jeu de données permet...

Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques, le contenu de ce jeu de données permet...

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès des ministères et organismes responsables,...

Dépôt temporaire, mise à jour à venir. Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du plan de mise en œuvre du Plan pour une économie verte...

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès des ministères et organismes responsables,...

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Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.

Cet ensemble présente la liste des organismes reconnus dans le cadre du programme PANAM. Un organisme reconnu PANAM (pan-montréalais) est un organisme montréalais à but non...

Les titulaires d’un permis de vente en gros de pesticides (catégorie A) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs aux ventes...

L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...

L’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés...