Sites patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones

Le ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos des sites patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones (anciennement les sites du patrimoine constitués). Ces éléments du patrimoine immobilier font partie du patrimoine protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et sont inscrits au Registre du patrimoine culturel du Québec.

On retrouve ces éléments de même que l’ensemble des informations qui s’y rattachent dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec (www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca).

À noter que les coordonnées géographiques associées aux éléments patrimoniaux représentent un point qui localise le bien sur le territoire et non leur périmètre. Cette localisation est à titre indicatif et, par conséquent, n’a aucune portée légale. Il faut se référer au Registre du patrimoine culturel, tenu au MCC par le registraire du patrimoine culturel, pour obtenir des informations légales. Il se peut également que certains éléments patrimoniaux ne possèdent pas de coordonnées géographiques, ils sont donc absents des représentations cartographiques.

But: Diffuser et mettre en valeur le patrimoine culturel du Québec.

Données et ressources (3)

Données

Sites patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones KML

Dernière modification : 2016-02-25

À ouvrir avec un logiciel de cartographie.

Sites patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones CSV

Dernière modification : 2015-12-21

À ouvrir avec un logiciel tableur

Service Web

Service Web cartographique (WMS, WFS)WMS

Dernière modification : 2015-12-17

Hyperlien qui permet de visualiser les données dans un système d'information géographique.

Fiche descriptive du jeu de données

Organisation	Ministère de la Culture et des Communications
Catégories	Société et culture
Étiquettes	Culture Patrimoine culturel Patrimoine immobilier Protection du patrimoine
Licence	Attribution (CC-BY 4.0)
Citation recommandée	MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS. Sites patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones, [Jeu de données], dans Données Québec, 2013, mis à jour le 29 février 2024. [https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/sites-patrimoniaux-cites-par-les-municipalites-et-les-communautes-autochtones], (consulté le 30 octobre 2025).
Responsable	Ministère de la Culture et des Communications
Courriel	infos@mcc.gouv.qc.ca
Fréquence de mise à jour	Au besoin
Couverture géographique	Tout le Québec
Couverture temporelle
Informations complémentaires	Le MCC invite les développeurs à lui signaler l’utilisation de ce jeu de données dans l'éventualité de son intégration dans une réalisation numérique.
Site internet de l'organisation ou de référence	http://www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca
Respect des lignes directrices	68.0%
Dernière modification (métadonnées ou ressources)	2024-02-29 09:59 EST
Diffusion initiale	2013-08-22 05:45 EDT
Identifiant	34ca1a49-a020-4f60-986b-69fb4cfa852a