Les données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.

Réseau linéaire représentant les voies ferrées du Québec. Géométrie, nom de l'exploitant, nom du propriétaire, état de la voie, nom de la subdivision, etc. Géométrie issue de la...

Milieux boisés d'intérêt et écosystèmes ou habitats particuliers visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-2.Attributs...

Milieux humides et aires d'influence visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-2.Attributs :CMH_ID - Identifiant du complexe...

*** Note importante*** - 6 juillet 2022 : Arrêt de la mise à jour. Considérant les changements dans les recommandations de vaccination émises le 20 juin 2022 par le Comité sur...

Veuillez prendre note que les fichiers de données sont à jour cependant nous rencontrons actuellement des difficultés avec l'affichage de la date de mise à jour de ce jeu de...

Les couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...

Données des entraves à la circulation (fermeture de rue, travaux, tempêtes...)

Cet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive,...

Ce jeu présente le portrait quotidien des hospitalisations actives de patients ayant un test positif au SRAS-CoV-2 ou patients ayant reçu un diagnostic de COVID-19 à l'urgence...

Ce fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...

Courbes de niveau d'une équidistance de 1 m dérivées d'un relevé lidar réalisé en 2024.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Courbe de niveau maîtresse (1) ou secondaire...

Couches des avis de grands travaux en cours et prévus faisant entrave à la circulation à la Ville de Trois-Rivières

Ensemble des adresses ponctuelles de la Ville de Rouyn-Noranda.

Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn-Noranda.

Regards d'égout de la ville de Trois-Rivières.

Réseau des conduites d'égout de la ville de Trois-Rivières

Réseau routier de la Ville de Trois-Rivières.

Bouchons de la Ville de Trois-Rivières

Puits et réservoirs de la Ville de Trois-Rivières