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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresCouche des Unités d'évaluations- GeoJSON
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Portrait de la diffusion des jeux de données municipaux à haute valeur
Organisation : Ministère de la Cybersécurité et du NumériqueCatégorie : Gouvernement et financesLes partenaires municipaux de Données Québec ont entamé des travaux en 2018 dans le but de déterminer les jeux de données les plus susceptibles d'être utilisés par les citoyens....- CSV
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Découpages administratifs
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLes couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...- SHP
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions- HTML
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Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
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Image du rôle d’évaluation
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesVersion anonymisée des données apparaissant à la présentation publique du rôle d'évaluation à son entrée en vigueur.- CSV
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Montant des amendes payées et impayées par bibliothèque
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa première colonne représente les montants des amendes impayées par bibliothèque du 27 juin 2007 au 20 novembre 2014. Par la suite, on retrouve 3 colonnes pour les montants...- WEB
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Saint-Jean-sur-RichelieuCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des districts électoraux de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu- GeoJSON
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Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2022-03-31
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDépôt temporaire, mise à jour à venir. Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du plan de mise en œuvre du Plan pour une économie verte...- XLSX
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Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...- CSV
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Statistiques fiscales des sociétés
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesDonnées relatives aux principaux prélèvements fiscaux effectués auprès des sociétés ayant eu des activités au Québec.- CSV
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Titres et emprunts émis par le Québec
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesNouveaux emprunts émis par le gouvernement du Québec (non vérifiés). DÉFINITIONS DES PRODUITS D’ÉPARGNE : RÉGIMES DE BILLETS À MOYEN TERME DU QUÉBEC Emprunts réalisés par le...- CSV
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