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Condamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le bien-être des animaux
Catégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueListe des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation...- CSV
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Arbres répertoriés
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie des arbres répertoriés de la Ville de Québec.- CSV
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Suspensions de permis ou des opérations
Catégorie : Agriculture et alimentationLe permis ou les opérations d'un établissement alimentaire qui représente un risque supérieur pour la santé de la population peuvent être suspendus en vertu de la Loi sur les...- CSV
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Voies publiques
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportCartographie du centre de chaussées des voies publiques de la Ville de Québec.- CSV
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Intersection de voie publique
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportCartographie des intersections avec dispositif de contrôle de circulation.- CSV
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Lieux publics
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Société et cultureCartographie des lieux et infrastructures administrés par la Ville de Québec et certaines institutions privées.- CSV
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Rapport financier des organismes municipaux et autres documents connexes
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesChaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au...- XLSX
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Richesse foncière uniformisée
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLa richesse foncière uniformisée (RFU) permet de mesurer et de comparer la capacité des municipalités à générer des revenus de taxes et de compensations tenant lieu de taxes....- CSV
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Profil financier des municipalités locales
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Données de compensation de base GPS
Organisation : Ville de LévisCes fichiers permettent aux utilisateurs d'ajouter des corrections à leurs données en post-traitement, améliorant ainsi leur précision.- RINEX
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Résultats du dépistage des entrées de service en plomb réalisé par un Palintest
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresCet ensemble de données présente les résultats du dépistage par Palintest permettant de détecter la présence ou l’absence d’une entrée d’eau en plomb. L’eau potable distribuée à...- WEB
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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
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Répertoire des terrains contaminés (GTC)
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Signalisation routière (excluant le stationnement)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresEnsemble de données géolocalisant les panneaux de signalisation routière sur le territoire Montréalais. Il est à noter que les panneaux de signalisation routière concernant le...- CSV
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Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...- CSV
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Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et des demandeurs
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.- JSON
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Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...- CSV
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Patinoires – historique des conditions
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Tourisme, sports et loisirsHistorique des conditions des patinoires extérieures depuis 2002. Progressivement depuis l’hiver 2001-2002, les données sur les conditions de patinoires ont été consignées par...- XML
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Auteurs (personnes et organismes) ayant publié au Québec
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureBAnQ est une agence ISNI depuis 2019. Elle agit en tant que représentante locale entre l’Agence internationale et les demandeurs d’identifiants ISNI. Ce jeu de données regroupe...- CSV
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Liste regroupée des arrêts de travail au Québec
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