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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn-Noranda.- HTML
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Empreintes des bâtiments
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresEmpreintes des bâtiments de la Ville de Québec.- GeoJSON
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Infrastructure piétonne
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportEnsemble des infrastructures pour piétons. Trottoirs.- GeoJSON
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Fontaines à boire
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Tourisme, sports et loisirsFontaines à boire de la ville de Québec.- CSV
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Zones agricoles permanentes
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationTerritoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.- CSV
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Chemins de fer
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie des voies ferrées de la Ville de Québec.- CSV
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été...- CSV
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Téléphone d'urgence
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des téléphones de secours ou d'urgence installés sur le réseau routier.- HTML
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Atlas hydroclimatique 2022
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDonnées de l'Atlas hydroclimatique 2022 Description L’Atlas hydroclimatique décrit le régime hydrique actuel et futur du Québec méridional dans le but de soutenir la mise en...- HTML
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Collisions routières
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Loi, justice et sécurité publique; TransportListe des collisions survenues à Montréal depuis 2012. Cet ensemble fait état des collisions impliquant au moins un véhicule motorisé circulant sur le réseau et qui ont fait...- WEB
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Profil financier des municipalités locales
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Registre des déclarations de culpabilité
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur...- CSV
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Registre des sanctions administratives pécuniaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...- CSV
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Utilisation du sol
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie de l'utilisation du sol.- CSV
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Ventes au détail des pesticides visés par une prescription agronomique au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente au détail de pesticides (sous-catégorie B1) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs...- CSV
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Carte écoforestière en format PDF
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires. Les cartes écoforestières sont...- CSV
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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Indice de croissance des taux de salaire négociés
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesLe Secrétariat du travail du Québec fait un suivi systématique des clauses salariales qui figurent dans les conventions collectives dont la taille minimale de l’unité de...- CSV
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