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Calendrier - Instances politiques - Ville centrale
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCalendrier des réunions des instances politiques de la ville centrale.- CSV
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Archives photographiques (sélection)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et finances110 archives photographiques tirées de la sous-sous-sous série de photographies anciennes (série Z) du fonds VM94 des archives de la Ville de Montréal. ATTENTION : Pour toute...- CSV
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Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.- CSV
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Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au...- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Saint-Jean-sur-RichelieuCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des districts électoraux de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu- GeoJSON
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Reddition de comptes financière
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe principal objectif de la Reddition de comptes financière est de produire une information de gestion plus détaillée que celle du rapport financier annuel. Ce document permet...- XLSX
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Tronçons de rues - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; TransportLignes centrales de tracé des tronçons de rues. Contexte de collecte Maintien par la division géomatique en collaboration avec le service du génie. Méthode de collecte...- REST
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Contrats – Comité exécutif
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.- WEB
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Contrats – Conseil municipal et conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par le conseil municipal et le conseil d’agglomération. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...- WEB
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Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...- CSV
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Rapport financier des organismes municipaux et autres documents connexes
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesChaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au...- XLSX
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Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn-Noranda.- HTML
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCouche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...- HTML
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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Territoires de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsTerritoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts...- SHP
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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