Cartographie des limites de zonage municipal.

Grandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été...

Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...

Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur...

Jeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844

Limite du zonage municipal de la ville de Lévis.

Cartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Territoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.

Cartographie des districts électoraux de la Ville de Quebec.

Grandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay

Bornes d'incendies sur le territoire de Lévis

Territoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers...

Le bottin des services de police du Québec, comprenant aussi les services de police autochtones et les autres types de services de police, permet de repérer rapidement les...

Districts électoraux de la ville de Trois-Rivières.

Le territoire de l'île de Montréal est découpé en secteurs correspondant à des postes de quartier du Service de police de la Ville de Montréal. L'ensemble de données fournit,...

Mesure des stations de débit et de niveau des partenaires du ministère de la Sécurité publique (MSP). Les débits et les niveaux permettent de surveiller de façon automatique les...

La carte de Vigilance multirisque est un produit développé par le ministère de la Sécurité publique (MSP) qui regroupe des avertissements et des signalements sur des phénomènes,...

Ce jeu de données a pour but de permettre de localiser les événements de sécurité civile consignés par la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique. Il...

Localisation des bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie du ministère de la Sécurité publique (MSP).